COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL à 20 h 00

Présents :

Mr Pierre SULPICE, Mr Matthieu CAILLARD, Mme Maryline ROSSET, Mr Stéphane LOMBARD, Mr Steve HOOGHE, Mme Laurence BOIRON, Mme Sandrine CARLES, Mr Laurent DEBAY, Mr André DUPERCHY, Mme Sabrina FEIGENBLUM, Mme Frédérique GRUFFAT, Mr Stéphane MERLIER, Mme Christiane PERRIAND.

Secrétaire de séance :

Mme Frédérique GRUFFAT.

Absents et excusés :

Mr Raphaël CHARDONNET (procuration à Mr Matthieu CAILLARD), Mr Stéphane GAMES (procuration à Mr Steve HOOGHE).

  I.    Compte rendu du précédent conseil municipal

Le conseil demande à modifier le point 2, garanties des prêts ainsi mentionné : « L’abandon des 100 000 € de subvention de la Commune à la savoisienne Habitat sans contrepartie. » par : « La Savoisienne abandonne sa demande de subvention de 100 000 € sans contrepartie. »

II.    Ressources humaines

Vu l’accroissement de travail constaté, le conseil décide de créer un poste adjoint technique 2ème classe pour accroissement temporaire d’activité pour une durée de une année qui pourra être réduite en fonction des besoins à compter du 9 mai 2015. A l’unanimité, le conseil municipal autorise le maire à signer le nouveau contrat

III.    Réhabilitation de la cure

Le maire présente le projet d’avenant n°3 « mission OPC » au contrat de maîtrise d’œuvre relatif à la réhabilitation de la cure fixant à 2% la rémunération du montant des travaux hors taxe. A une voix contre, deux abstentions, le conseil municipal autorise le maire à signer l’avenant n°3.

IV.    Questions diverses

IV.1       Convention

Le maire présente au conseil la convention signée en 1999 relatif aux chiens errants avec la SPA. Il rappelle que cette convention est reconductible tacitement chaque année. Cette année le montant de notre participation est de 199,20€.

IV.2       Association

L’association « La Sanpaulaise » dite association des boules, lors de son AG a décidé de sa dissolution et cède à la commune la totalité de ses comptes bancaires à condition que les fonds qui s’élèvent à environ 2800€ soient intégralement utilisés pour des équipements dans la salle des fêtes ou dans la future salle de réunion. Le don est accepté à l’unanimité.