COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2016 à 20 h 00

Présents :

Mr Pierre SULPICE, Mr Matthieu CAILLARD, Mme Maryline ROSSET, Mr Stéphane LOMBARD, Mme Laurence BOIRON, Mr Raphaël CHARDONNET, Mr Laurent DEBAY, Mr André DUPERCHY, Mme Sabrina FEIGENBLUM, Mme Frédérique GRUFFAT, Mr Stéphane MERLIER.

Secrétaire de séance :

Mme Frédérique GRUFFAT.

Absents et excusés :

Mr Steve HOOGHE (pouvoir à Mme Frédérique GRUFFAT), Mme Christiane PERRIAND (pouvoir à Mr Matthieu CAILLARD) , Mr Stéphane GAMES.

Le conseil valide le compte rendu précédent.
 

  I.    Finances communales : réalisation de deux prêts

Le conseil, à l’unanimité des membres présents, décide de contracter auprès de la Caisse d’Epargne Rhône Alpes les deux prêts suivants d’un montant de :

  • 160 000€ sur 12 années avec un remboursement trimestriel (taux de 1.03 %) ;
  • 60 000 € sur 7 années avec un remboursement trimestriel (taux de 0.67 %).

II.    Voirie communale : élagage et fauchage des talus

II.1           Programme de fauchage

La commission présente au conseil le programme de fauchage des talus de la voirie communale qui aura lieu en octobre et sera effectué par l’agent communal qui devra suivre dans la mesure du possible les techniques de fauchage raisonné.

II.2           Elagage

Elagage des haies des particuliers aux abords des voiries et chemins : Le conseil propose de contacter les propriétaires concernés en leur demandant de tailler ou proposer le service qui sera payant. Ces travaux se feront en Mars/Avril 2017 ou Octobre/ Novembre 2017.

II.3           Location d’une mini pelle

Le conseil valide la location d’une mini pelle en Octobre pour effectuer les travaux d’aménagement du virage au Lutrin (devant la propriété Albrecht) et divers petits travaux.

II.4           Campagne de gravillonnage et réfection de voirie

Le conseil est informé du lancement des travaux par l’entreprise Eurovia début Octobre.

II.5           Entretien des chemins ruraux

Ce programme effectué par soit l’employé communal, soit par des entreprises privées, prévoit de reprendre le chemin de La tailla, le chemin de La Palette au niveau de l’effondrement actuel (1 520 € HT) et au niveau de l’étang (2 914.00 € HT). Le conseil précise que le chemin de la palette sera praticable à pied ou en 2 roues, plus difficilement en 4 roues.

III.    Ressources humaines

III.1         Candidatures

  1. Stéphane MERLIER fait part au conseil des candidatures reçues pour les deux postes d’adjoints techniques.

III.2         Modernisation des parcours

Le conseil prend connaissance de la nécessité de valider les grilles relatives aux entretiens individuels du personnel et la mise en place de l’accord de 2016 sur la modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations des fonctionnaires (PPCR) prévoyant une rénovation profonde des carrières et des rémunérations à mettre en place ainsi que la réforme des régimes indemnitaires.

III.3         DIF Elus locaux

A compter du 1er janvier 2016, tous les élus locaux (percevant ou non des indemnités de fonction) bénéficient du Droit Individuel de Formation (DIF) : de 20 heures par an, cumulable sur toute la durée du mandat (quel que soit le nombre de mandats exercés)

IV.    Questions diverses

IV.1        Les extincteurs

Le conseil décide le maintien des extincteurs installés sur la voie publique dans les fours et particulièrement ceux utilisés pour la fête des fours. En revanche les extincteurs positionnés chez les particuliers seront récupérés.

IV.2        Rentrée scolaire

Le Maire rend compte de la réunion de rentrée scolaire et les points soulevés :

  • Transport du mercredi midi vers le centre de loisirs et facturation ;
  • Demande de gratuité de 20 minutes à 15h00 les jours des TAP pour les fratries scolarisées à St Paul et à Chevelu ;
  • Demande de sécurisation entre le portail de l’école et le city-stade par la création d’un chemin piétonnier.

Avant de prendre toute décision, le conseil souhaite avoir des informations complémentaires, à savoir :

  • Le nombre d’enfants réellement concernés par le transport du mercredi et les fratries concernées.
  • Pour les fratries scolarisées sur les deux écoles : le service périscolaire de la CCY peut-il assurer la garderie sans inscription aux TAP lorsque ces derniers ont lieu dans les locaux ? Dans la négative, la commune ne proposera pas d’autres solutions en substitution au service périscolaire. En revanche, si la CCY acte ce principe de gratuité de 20 minutes et lorsque les activités se feront hors des locaux de l’école, la commune envisage de demander une solidarité entre parents ou demander aux agents municipaux d’assurer la garderie.