Pr\u00e9sents :<\/p>\n
Secr\u00e9taire de s\u00e9ance :<\/p>\n
Absents et excus\u00e9s :<\/p>\n
Le conseil valide le compte rendu pr\u00e9c\u00e9dent.<\/p>\n
Le conseil souhaite agrandir le local technique devenu trop exigu suite \u00e0 l\u2019achat du tracteur, de nouveaux mat\u00e9riels et la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019avoir une surface de stockage plus importante pour le mat\u00e9riel des associations ainsi qu\u2019un emplacement destin\u00e9 \u00e0 stocker le sel de d\u00e9neigement. La parcelle situ\u00e9e juste \u00e0 c\u00f4t\u00e9 du local technique existant pourrait offrir l\u2019opportunit\u00e9 d\u2019un agrandissement. Le conseil d\u00e9cide de solliciter un architecte pour la r\u00e9alisation d\u2019une \u00e9tude de faisabilit\u00e9 et une estimation financi\u00e8re pour le montage d\u2019un dossier de subvention. Le co\u00fbt s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1 500.00 \u20ac HT. Le conseil, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 des membres pr\u00e9sents, retient cette proposition, et autorise le maire \u00e0 signer le devis pr\u00e9sent\u00e9 par l\u2019architecte Romuald GODET.<\/p>\n
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Le maire rappelle au conseil que suite \u00e0 la loi ALUR du 24 mars 2014, les communes ayant \u00e9labor\u00e9 un plan local d\u2019urbanisme doivent d\u00e9sormais au plus tard 9 ans apr\u00e8s leur approbation en effectuer l\u2019analyse des r\u00e9sultats de l\u2019application de ce plan au regard des objectifs pr\u00e9vus et d\u00e9lib\u00e9rer sur l\u2019opportunit\u00e9 de r\u00e9viser ou non leur PLU. Le PLU ayant \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 le 23 juin 2005, la commune doit lancer cette op\u00e9ration avant toute prescription de r\u00e9vision.<\/p>\n
Le conseil d\u00e9cide, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9, de renforcer le secr\u00e9tariat \u00e0 hauteur de 3 \u00e0 6 heures par semaine sur une p\u00e9riode de 6 mois et charge la commission d\u2019\u00e9tudier les candidatures.<\/p>\n
Le conseil d\u00e9cide (2 abstentions, 11 voix pour) de proposer le principe d\u2019un transport pour les enfants qui vont au centre de loisirs de Yenne le mercredi. Les parents seront sollicit\u00e9s financi\u00e8rement \u00e0 hauteur de 50 % du co\u00fbt total engendr\u00e9. Le co\u00fbt global est estim\u00e9 sur une ann\u00e9e scolaire \u00e0 1 500 \u20ac ; la communaut\u00e9 de communes de Yenne ne prenant pas en charge cette d\u00e9pense. Ce co\u00fbt devra \u00eatre affin\u00e9.<\/p>\n
La commission technique expose au conseil le besoin pour le service technique de se doter d\u2019une \u00e9pareuse, la Communaut\u00e9 de communes de Yenne ayant d\u00e9cid\u00e9 de ne plus proposer ce service aux communes. Elle indique que la d\u00e9pense pour l\u2019acquisition de ce mat\u00e9riel serait de 21 990.00 \u20ac HT soit 26 388.00 \u20ac TTC sur devis de l\u2019\u00e9tablissement ROUSSEAU. Le conseil approuve, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9, le principe de l\u2019acquisition de l\u2019\u00e9pareuse et charge le maire de solliciter aupr\u00e8s du conseil g\u00e9n\u00e9ral la subvention la plus \u00e9lev\u00e9e possible pour le financement de cette acquisition.<\/p>\n
Le conseil est inform\u00e9 que tous les logements en location ont \u00e9t\u00e9 attribu\u00e9s ; les locataires doivent entrer dans les lieux le 9 septembre. L\u2019association des copropri\u00e9taires va tenir son assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale d\u00e9but octobre.<\/p>\n
Le conseil prend connaissance que les locataires des appartements situ\u00e9s au-dessus de la mairie vont d\u00e9m\u00e9nager prochainement. Actuellement, le montant des loyers est fix\u00e9 pour le T3 de 46m2 \u00e0 273\u20ac \/ mois et le T4 de 71m2 \u00e0 471\u20ac \/ mois.<\/p>\n
A compter du 26 novembre prochain, le certificat phyto individuel sera obligatoire pour acheter, transporter et manipuler des produits phytosanitaires. Il attestera de connaissances suffisantes pour utiliser les pesticides et en r\u00e9duire l\u2019usage. Le conseil d\u00e9cide d\u2019envoyer l\u2019agent communal en formation certiphyto-cat\u00e9gorie applicateur.<\/p>\n
Eclairage public de la tranche 3 : on ne met pas les r\u00e9servations afin de r\u00e9duire les co\u00fbts.<\/p>\n
Une r\u00e9union publique de l\u2019\u00e9quipe municipale aura lieu le 9 octobre \u00e0 20 h 00.<\/p>\n
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 SEPTEMBRE 2015 \u00e0 20 h 00 Pr\u00e9sents : Mr Pierre SULPICE, Mr Matthieu CAILLARD, Mme Maryline ROSSET, Mr St\u00e9phane LOMBARD, Mr Steve HOOGHE, Mr Rapha\u00ebl CHARDONNET, Mr Laurent DEBAY, Mme Sabrina FEIGENBLUM, Mme Fr\u00e9d\u00e9rique GRUFFAT, Mr St\u00e9phane MERLIER, Mme Christiane PERRIAND. Secr\u00e9taire de s\u00e9ance : Mme Fr\u00e9d\u00e9rique GRUFFAT. … Continuer la lecture de Conseil du 2 septembre<\/span>