Pr\u00e9sents :<\/p>\n
Secr\u00e9taire de s\u00e9ance :<\/p>\n
Absents et excus\u00e9s :<\/p>\n
Le conseil demande \u00e0 modifier le point 2, garanties des pr\u00eats ainsi mentionn\u00e9 : \u00ab L\u2019abandon des 100 000 \u20ac de subvention de la Commune \u00e0 la savoisienne Habitat sans contrepartie. \u00bb par : \u00ab La Savoisienne abandonne sa demande de subvention de 100 000 \u20ac sans contrepartie. \u00bb<\/p>\n
Vu l\u2019accroissement de travail constat\u00e9, le conseil d\u00e9cide de cr\u00e9er un poste adjoint technique 2\u00e8me classe pour accroissement temporaire d\u2019activit\u00e9 pour une dur\u00e9e de une ann\u00e9e qui pourra \u00eatre r\u00e9duite en fonction des besoins \u00e0 compter du 9 mai 2015. A l\u2019unanimit\u00e9, le conseil municipal autorise le maire \u00e0 signer le nouveau contrat<\/p>\n
Le maire pr\u00e9sente le projet d\u2019avenant n\u00b03 \u00ab mission OPC \u00bb au contrat de ma\u00eetrise d\u2019\u0153uvre relatif \u00e0 la r\u00e9habilitation de la cure fixant \u00e0 2% la r\u00e9mun\u00e9ration du montant des travaux hors taxe. A une voix contre, deux abstentions, le conseil municipal autorise le maire \u00e0 signer l\u2019avenant n\u00b03.<\/p>\n
Le maire pr\u00e9sente au conseil la convention sign\u00e9e en 1999 relatif aux chiens errants avec la SPA. Il rappelle que cette convention est reconductible tacitement chaque ann\u00e9e. Cette ann\u00e9e le montant de notre participation est de 199,20\u20ac.<\/p>\n
L\u2019association \u00ab La Sanpaulaise \u00bb dite association des boules, lors de son AG a d\u00e9cid\u00e9 de sa dissolution et c\u00e8de \u00e0 la commune la totalit\u00e9 de ses comptes bancaires \u00e0 condition que les fonds qui s\u2019\u00e9l\u00e8vent \u00e0 environ 2800\u20ac soient int\u00e9gralement utilis\u00e9s pour des \u00e9quipements dans la salle des f\u00eates ou dans la future salle de r\u00e9union. Le don est accept\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AVRIL \u00e0 20 h 00 Pr\u00e9sents : Mr Pierre SULPICE, Mr Matthieu CAILLARD, Mme Maryline ROSSET, Mr St\u00e9phane LOMBARD, Mr Steve HOOGHE, Mme Laurence BOIRON, Mme Sandrine CARLES, Mr Laurent DEBAY, Mr Andr\u00e9 DUPERCHY, Mme Sabrina FEIGENBLUM, Mme Fr\u00e9d\u00e9rique GRUFFAT, Mr St\u00e9phane MERLIER, Mme Christiane PERRIAND. Secr\u00e9taire de … Continuer la lecture de Conseil du 30 avril<\/span>