Pr\u00e9sents :<\/p>\n
Secr\u00e9taire de s\u00e9ance :<\/p>\n
Absents et excus\u00e9s :<\/p>\n
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Le conseil valide le compte rendu pr\u00e9c\u00e9dent.<\/p>\n
Le conseil prend connaissance du service petite enfance et les modes d\u2019accueil propos\u00e9s aux familles pour les enfants de 0 \u00e0 6 ans.<\/p>\n
Proposition du sch\u00e9ma D\u00e9partemental de coop\u00e9ration intercommunale dans le cadre du rapprochement des intercommunalit\u00e9s : avis du conseil municipal.<\/p>\n
Le conseil est saisi pour avis sur le projet de sch\u00e9ma d\u00e9partemental de coop\u00e9ration intercommunale, pr\u00e9sent\u00e9 par Monsieur le Pr\u00e9fet de la Savoie en date du 15 septembre 2015.<\/p>\n
Le maire rappelle au conseil la d\u00e9lib\u00e9ration du 27 novembre 2014 relatif \u00e0 l\u2019indemnit\u00e9 de conseil au comptable public dont le taux a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 0 %. Le conseil maintient sa position sur le taux \u00e0 0 %.<\/p>\n
Il est propos\u00e9 de faire deux demandes de subventions \u00e0 Savoie Biblio<\/p>\n
– 1\u00e8re demande : au titre de l\u2019am\u00e9nagement de la biblioth\u00e8que le montant estim\u00e9 de l\u2019am\u00e9nagement est estim\u00e9 \u00e0 environ 8000 \u20ac HT. La subvention de Savoie Biblio \u00e9quivaut \u00e0 30 % des factures avec un plafond maximum de subvention de 5 000 \u20ac.<\/p>\n
– 2\u00e8me demande : au titre du d\u00e9veloppement d\u2019une collection th\u00e9matique. Le montant des travaux est estim\u00e9 \u00e0 2002.16 \u20ac Le montant de la subvention s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 70 % maximum avec un plafond de subvention \u00e0 1500.00 \u20ac<\/p>\n
Le conseil autorise le maire \u00e0 d\u00e9poser les deux dossiers de subvention aupr\u00e8s de Savoie Biblio<\/p>\n
Suite \u00e0 une diff\u00e9rence entre les montants indiqu\u00e9s sur la d\u00e9lib\u00e9ration du 14 mars 2014 et les march\u00e9s sign\u00e9s concernant lots 3 et 11 :<\/p>\n
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Lot 3 :\u00a0\u00a0 28\u00a0755,38 \u20ac HT au lieu de 29\u00a0020,20 \u20ac HT.<\/p>\n
Lot 11 : 26 807.78 \u20acuros HT au lieu de 23 290.00 \u20acuros HT .<\/p>\n
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Le maire rappelle que les march\u00e9s de la cure feront l\u2019objet d\u2019avenant suite aux modifications apport\u00e9es aux travaux.<\/p>\n
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Le Maire donne lecture des rapports annuels sur le prix et la qualit\u00e9 du service public d\u2019Assainissement non collectif \u00e9tabli par la Communaut\u00e9 de Commune de Yenne pour l\u2019ann\u00e9e 2014. Le conseil municipal donne un avis favorable.<\/p>\n
Le Maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualit\u00e9 du service public d\u2019Eau Potable \u00e9tabli par le Service des eaux Communaut\u00e9 de Commune de Yenne pour l\u2019ann\u00e9e 2014. Le conseil municipal donne un avis favorable.<\/p>\n
Le Maire donne lecture du rapport annuel sur le prix et la qualit\u00e9 du service public des ordures m\u00e9nag\u00e8res \u00e9tabli par la Communaut\u00e9 de Commune de Yenne pour l\u2019ann\u00e9e 2014. Le conseil municipal donne un avis favorable.<\/p>\n
Le maire pr\u00e9cise au conseil le r\u00e9gime indemnitaire actuellement en vigueur concernant le personnel communal.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2015 \u00e0 20 h 30 Pr\u00e9sents : Mr Pierre SULPICE, Mr Matthieu CAILLARD, Mme Maryline ROSSET, Mr St\u00e9phane LOMBARD, Mr Steve HOOGHE, Mme Laurence BOIRON, Mr Rapha\u00ebl CHARDONNET, Mr Laurent DEBAY, Mr Andr\u00e9 DUPERCHY, Mme Sabrina FEIGENBLUM, Mr St\u00e9phane GAMES, Mme Fr\u00e9d\u00e9rique GRUFFAT, Mr St\u00e9phane MERLIER, Mme … Continuer la lecture de Conseil du 25 novembre<\/span>